Déposée le 7 janvier 2013 par monsieur JANIN PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BASCOFRAiS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est monsieur JANIN PHILIPPE domicilié(e) ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JANIN PHILIPPE, BASCOGEL CENTRE ERLIA domicilié(e) ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.
La marque BASCOFRAiS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972866.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOFRAiS est expirée depuis le 7 janvier 2023.
JANIN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : BASCOGEL , BASCOMER
M. JANIN PHILIPPE, BASCOGEL CENTRE ERLIA - ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France
M. JANIN PHILIPPE, BASCOGEL CENTRE ERLIA - ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 24 septembre 2013 - Rejet partiel n°609435 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.
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